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La curieuse histoire des impôts canadiens

par UFile Team Équipe ImpôtExpert | mars 21, 2018   Commentaires:

Blogue ImpôtExpert La curieuse histoire des impôts canadiens Ils réapparaissent chaque année avec la régularité d’une horloge suisse.

Pour la plupart des Canadiens, les impôts sont l’une de ces rares constantes sur lesquelles on peut compter, mais il n’en a pas toujours été de même. Bien que les Canadiens paient consciencieusement leurs impôts depuis maintenant plus d’un siècle, la trajectoire de notre régime fiscal a été pour le moins sinueuse et parfois franchement bizarre.

Qu’il s’agisse de chirurgie esthétique ou de fromages fins, examinons comment certaines des lois fiscales canadiennes les plus étranges nous ont menés là où nous en sommes aujourd’hui.

Tout a commencé durant la Première Guerre mondiale

L’an dernier, le Canada a célébré le 100e anniversaire de la Loi de l’impôt de guerre sur le revenu. Il peut nous sembler que les Canadiens paient des impôts depuis des millénaires, mais en fait, le gouvernement n’a entrepris le prélèvement régulier d’impôts auprès de ses citoyens que depuis la Grande Guerre. Même à cette époque, il ne s’agissait que d’une mesure provisoire pour appuyer le financement des initiatives militaires et d’assistance. À l’origine, les individus qui gagnaient plus de 1 500 $ (aujourd’hui 24 000 $) étaient sujets à un impôt forfaitaire de 4 %. Pour les autres particuliers, l’exemption s’élevait à 3 000 $ (aujourd’hui 50 000 $) et au-delà de ce montant, le même taux s’appliquait. Ainsi, si vous avez l’impression que les Canadiens paient actuellement plus d’impôts que jamais auparavant, vous avez tout à fait raison.

Des changements majeurs dans les années 70

L’impôt sur les gains en capital (résultant de la vente d’actifs comme des actions, des obligations, et des biens immeubles) est considéré comme l’un des impôts les plus importants au Canada, ce qui est logique puisque ces gains constituent une forme de revenu. Pour ceux qui gagnent leur vie par la vente d’actions et obligations, comme les spéculateurs en Bourse, les gains en capital représentent la source de tous leurs revenus. Notons que le revenu issu de la vente de tels actifs n’était pas imposable avant 1971, mais comme l’a si bien dit le président de la Commission royale d’enquête sur la fiscalité, « une piastre, c’est une piastre ».

Les étranges antécédents de la taxe d’entrée

L’un des premiers cas d’imposition par le gouvernement canadien, la taxe d’entrée perçue entre 1885 et 1923 visait les Chinois immigrant au Canada. En vertu de cette taxe d’entrée, chaque individu d’origine chinoise arrivant au Canada devait payer une somme de 50 $. Au moment de son abolition en 1948, cette taxe avait atteint le montant maximal, soit 500 $. Cette mesure fiscale a depuis été condamnée avec justesse pour son caractère xénophobe. Il fallut toutefois attendre jusqu’en 2006 pour que le gouvernement du Canada présente enfin des excuses officielles à la communauté chinoise et adopte des initiatives de compensation symbolique pour les citoyens touchés.

Cela dit, si vous croyez que les taxes d’entrée sont chose du passé, détrompez-vous. D’autres incarnations un peu plus indulgentes existaient encore jusqu’à récemment. Au Québec, par exemple, la contribution santé était une mesure unique adoptée par le gouvernement provincial en 2010 puis éliminée en 2017. Selon leur situation familiale, tous les résidents du Québec âgés d’au moins 18 ans et dont le revenu atteignait un certain seuil devaient payer un montant additionnel de 25 $ d’impôt sur le revenu.

Les injections de Botox admissibles comme frais médicaux, et autres règles fiscales inusitées

Jusqu’à récemment, les Canadiens qui subissaient des traitements esthétiques facultatifs pouvaient réclamer les frais engagés à condition que l’intervention soit pratiquée par un médecin praticien reconnu. Songez-vous cette année à déduire les coûts de quelques petites chirurgies correctrices à l’aide de votre logiciel approuvé par l’ARC? Ce n’est plus aussi simple. Depuis 2010, seules les interventions chirurgicales requises à des fins médicales sont admissibles au titre des frais médicaux.

Une nouvelle mesure fiscale plutôt surprenante pour 2018 porte sur l’élimination des montants pour études et pour manuels. Ces montants représentaient un crédit d’impôt additionnel pour les mois durant lesquels un particulier était inscrit dans un établissement d’enseignement postsecondaire, et ce afin d’alléger les coûts additionnels comme les manuels et fournitures scolaires. Le gouvernement canadien a toutefois choisi de venir en aide aux parents de jeunes enfants, lesquels ont du mal à assumer le fardeau sans cesse croissant des frais de garde; quant aux parents d’enfants plus âgés, ils devront dorénavant débourser davantage pour le coût des études postsecondaires de leur progéniture.

Les bizarres, les loufoques et les carrément insolites

L’impôt sur le revenu que vous calculez à l’aide de votre logiciel approuvé par l’ARC ne représente que l’une des façons dont les Canadiens financent le gouvernement. Une bonne part de nos achats quotidiens est assujettie à des taxes. Voici un aperçu de quelques règles fiscales canadiennes parmi les plus singulières :

  • Le poisson fumé : bien que les fruits de mer et le homard frais soient exempts de taxes, tous les poissons fumés sont sujets à une taxe de 4 %. Il doit y avoir anguille sous roche.
  • Le fromage : le Canada a fixé un quota sur les fromages importés et lorsque ce quota est atteint, les importateurs paient une surcharge de 245 %. Ça parait in-brie-semblable.
  • La loterie : étant donné que nos loteries sont administrées par le gouvernement, elles constituent déjà en quelque sorte une forme de taxe. Par ailleurs, certains seront étonnés d’apprendre que les gagnants de la loterie n’ont pas à payer d’impôt sur leurs gains. C’est ce qu’on appelle un gros lot!

PayPal, bitcoins… l’avenir des impôts prend une tournure virtuelle.

Alors que de plus en plus de transactions monétaires se déroulent en ligne, les Canadiens font un usage croissant des systèmes de paiement virtuels, y compris PayPal et même la cryptomonnaie. Quel en sera l’impact sur les impôts? Lorsque viendra le temps de préparer votre déclaration de revenus avec votre logiciel approuvé par l’ARC, vous constaterez que la législation fiscale actuelle demeure applicable. Cette année, le gouvernement a dû rappeler amicalement aux citoyens que l’argent virtuel reste de l’argent. Mais qu’en est-il des bitcoins que vous avez achetés et vendus durant le boom? Ils sont sujets à l’impôt sur les gains en capital. Et le revenu perçu avec PayPal? Ça reste du revenu, et c’est donc imposable.

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