La liste qui suit répertorie les formulaires d'impôt
offerts par ImpôtExpert.
Annexes et formulaires
fédéraux
T1 générale - Déclaration de revenus et de prestations
T1 générale - Déclaration de revenus et de prestations (non-résidents et résidents réputés)
T1 générale - Choix prévu à l'article 217 (non-résidents)
Annexe 1 - Impôt fédéral
Annexe 2 - Montants fédéraux transférés du conjoint
Annexe 3 - Gains (ou pertes) en capital
Annexe 4 - Revenus de placements
Annexe 5 - Renseignements sur les personnes à charge
Annexe 6 - Prestation fiscale pour le revenu de travail
Annexe 7 - REÉR et opérations RAP ou REEP
Annexe 8 - Cotisations au RPC/RRQ
Annexe 9 - Dons
Annexe 10 - Cotisations à l'AE et au RPAP
Annexe 11 - Frais de scolarité, montants pour études et pour manuels
Annexe 12 - Dépenses pour la rénovation domiciliaire (nouveau 2009)
Annexe A - État des revenus de toutes provenances
Annexe B - Montant admissible des crédits d'impôt non remboursables (non-résidents)
Annexe C - Choix prévu à l'article 217 de la Loi de l'impôt sur le revenu (non-résidents)
Annexe D - Renseignements sur votre statut de résidence
GST-370 - Remboursement de la TPS/TVH pour salariés et associés
NR6 - Engagement à produire une déclaration (non-résidents)
RC267 - Cotisations à un régime de retraite des États-Unis offert par un employeur (nouveau 2009)
RC268 - Cotisations à un régime de retraite des États-Unis par un frontalier du Canada (nouveau 2009)
RC269 - Cotisations à un régime de pension étranger offert par un employeur ou à un arrangement de sécurité sociale (autre qu'un arrangement des États-Unis) (nouveau 2009)
TL2 - Frais de repas et d'hébergement
T1A - Demande de report rétrospectif d'une perte
T1-ADJ - Demande de redressement d'une T1
T1-M - Frais de déménagement
T626 - Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger
T657 - Déduction pour gains en capital
T691 - Impôt minimum de remplacement
T776 - État des loyers de biens immeubles
T777 - État des dépenses d'emploi
T778 - Frais de garde d'enfants
T929 - Déduction pour soutien aux personnes handicapées
T936 - Calcul de la PNCP
T1032 - Choix conjoint visant le fractionnement du revenu de pension
T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger
T1136 - Déclaration des revenus pour la Sécurité de la vieillesse (non-résidents)
T1139 - Conciliation au 31 décembre du revenu d'entreprise
T1159 - Déclaration de revenus pour le choix prévu à l'article 216 (non-résidents)
T1163 - Agri-stabilité/Agri-investissement, État A (AB, ON, PE)
T1164 - Agri-stabilité/Agri-investissement, État B (AB, ON, PE)
T1170 - Gains en capital résultant d'un don
T1172 - Impôt supplémentaire sur les paiements de revenu accumulé de REEE
T1175 - Agri-stabilité/Agri-investissement, DPA et frais d'utilisation de la résidence
T1198 - Paiement forfaitaire rétroactif
T1206 - Impôt sur le revenu fractionné
T1212 - Report des avantages liés aux options d'achat de titres
T1223 - Déduction pour résidence d'un membre du clergé - (saisie seulement)
T1229 - État de frais de ressources et de déductions pour épuisement
T2017 - Provisions concernant des dispositions d'immobilisations
T2036 - Crédit provincial ou territorial pour impôt étranger
T2038(IND) - Crédit d'impôt à l'investissement
T2042 - Activités d'une entreprise agricole (toutes provinces et territoires)
T2121 - Activités d'une entreprise de pêche
T2125 - Activités d'une entreprise ou d'une profession libérale
T2200 - Conditions de travail
T2203 - Impôts provinciaux et territoriaux - Administrations multiples
T2204 - Calcul du paiement en trop au RPC ou à l'AE
T2209 - Crédits fédéraux pour impôt étranger
T2222 - Déductions pour les habitants de régions éloignées
T5004 - Demande des pertes et des déductions rattachées à un abri fiscal
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Formulaires provinciaux
Alberta
AB428 - Impôt et crédits
T79 - AB - Dégrèvement d'impôt au titre des redevances (saisie seulement)
T89 - AB - Crédit pour épargne-actions
Colombie-Britannique
BC428 - Impôt
BC479 - Crédits
T88 - BC - Crédit pour exploration minière - (saisie seulement)
T1014 - BC - Crédit pour la formation (particuliers)
T1014-1 - BC - Crédit pour la formation (employeurs)
T1231 - BC - Crédit pour actions accréditives de sociétés minières
ESOP 20 - BC - Crédit pour actionnariat des employés - (saisie seulement)
EVCC 30 - BC - Crédit pour capital de risque d'employés - (saisie seulement)
SBVC 10 - BC - Crédit pour capital de risque de petites entreprises - (saisie seulement)
FIN 542 - BC - Crédit d'impôt sur opérations forestières - (saisie seulement)
Île-du-Prince-Édouard
PE428 - Impôt et crédits
Manitoba
MB428 - Impôt
MB428-A - Prestation fiscale pour les familles
MB479 - Crédits
T1005 - MB - Dégrèvement pour les frais de scolarité
T1241 - MB - Crédit pour exploration minière
T1256 - MB - Crédit pour expansion des entreprises dans les collectivités
T1256-1 - MB - Crédit pour placement dans une entreprise communautaire
T1299 - MB - Crédit pour l'édition (particuliers)
T4164 - MB - Crédit pour la lutte contre l'émission d'odeurs (particuliers)
Nouveau-Brunswick
NB428 - Impôt et crédits
T1258 - NB - Crédit pour les investisseurs dans les petites entreprises
Nouvelle-Écosse
NS428 - Nouvelle-Écosse
T1285 - NS - Crédit pour capital de risque
Nunavut
NU428 - Impôt
NU479 - Crédits
T1317 - NU - Crédit pour la formation du personnel des entreprises (particuliers) (nouveau 2009)
Ontario
ON428 - Impôt
ON479 - Crédits et subvention aux personnes agées propriétaires
T1219 - ON - Report d'impôt minimum (éliminé 2009)
T1221 - ON - Frais relatifs à des ressources dans le programme incitatif d'actions accréditives
Saskatchewan
SK428 - Impôt
SK479 - Crédits
T1237 - SK - Gain en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises
T1284 - SK - Crédit relatif aux outils d'un employé
Terre-Neuve-et-Labrador
NL428 - Impôt et crédits
T1272 - NL - Crédit pour placement direct en capital de risque
T1297 - NL - Crédit pour investissement dans un centre de villégiature
LSVC-1 - NL - Crédit pour capital de risque de travailleurs - (saisie seulement)
Territoires du Nord-Ouest
NT428 - Impôt
NT479 - Crédits
Yukon
YT428 - Impôt
YT432 - Impôt des Premières Nations
YT479 - Crédits
T1232 - YT - Crédit pour la recherche et le développement - (saisie seulement)
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Annexes et formulaires
du Québec
TP1 - Déclaration de revenus
Annexe A - Montants pour personnes à charge/Montant transféré par un enfant
Annexe B - Allégements fiscaux
Annexe C - Frais de garde d'enfants
Annexe E - Redressements et crédits d'impôt
Annexe F - Cotisation au Fonds des services de santé
Annexe G - Gains et pertes en capital
Annexe H - Crédit pour aidant naturel
Annexe I - Crédit pour un particulier habitant un village nordique
Annexe J - Crédit pour maintien à domicile d'une personne âgée
Annexe K - Régime d'assurance médicaments du Québec
Annexe L - Revenus d'entreprise
Annexe M - Intérêts payés sur un prêt étudiant
Annexe N - Rajustement des frais de placement
Annexe O - Crédit pour répit à un aidant naturel
Annexe P - Prime au travail
Annexe Q - Revenus de retraite transférés à votre conjoint
Annexe R - Cotisation au RQAP
Annexe S - Montant transféré par un enfant majeur aux études postsecondaires
Annexe T - Frais de scolarité ou d'examen
TP-1.R - Demande de redressement d'une déclaration de revenus
TP-22 - Impôt relatif à une entreprise exploitée au Canada hors du Québec
TP-25 - Impôt relatif à une entreprise exploitée au Québec
TP-59 - Dépenses d'emploi, employé salarié ou employé à commission
TP-64.3 - Conditions générales d'emploi
TP-66 - Dépenses d'emploi, employé dans les transports
TP-75.2 - Dépenses d'emploi, personne de métier salariée
TP-76 - Déduction pour résidence d'un membre du clergé - (saisie seulement)
TP-78 - Dépenses d'emploi, travailleur forestier
TP-78.4 - Dépenses d'emploi, musicien salarié
TP-80 - Revenus et dépenses d'entreprise ou de profession
TP-80.1 - Rajustement du revenu d'entreprise au 31 décembre
TP-128 - Revenus et dépenses de location d'un immeuble
T2042 - Activités d'une entreprise agricole (QC)
T2121 - Activités d'une entreprise de pêche (QC)
TP-232.1 - Perte à l'égard d'un placement dans une entreprise
TP-348 - Frais de déménagement
TP-350.1 - Déduction pour résident d'une région éloignée reconnue
TP-358.0.1 - Déduction pour services de soutien à une personne handicapée
TP-726.6 - Calcul de la PNCP
TP-726.7 - Déduction pour gains en capital sur biens admissibles
TP-726.30 - Étalement du revenu pour un producteur forestier
TP-729 - Report prospectif des pertes nettes en capital
TP-752.0.0.6 - Redressement pour indemnités de remplacement du revenu (régime hors Québec)
TP-752.0.7.4 - Attestation comme personne vivant seule
TP-766.2 - Étalement d'un paiement rétroactif ou d'arrérages de pension alimentaire
TP-772 - Crédit pour impôt étranger
TP-776.1.ND - Crédit pour nouveau diplômé en région ressource éloignée
TP-776.42 - Impôt minimum de remplacement
TP-935.3 - Remboursement au REER des sommes retirées pour RAP ou REEP
TP-965.32 - Déductions relatives aux SPEQ ou au RIC
TP-965.55 - Régime d'épargne-actions (REA II) (changement de nom)
TP-1012.A - Report rétrospectif d'une perte
TP-1012.B - Report rétrospectif d'une déduction ou d'un crédit d'impôt
CO-1029.8.33.6 - Crédit pour stage en milieu de travail - (saisie seulement)
TP-1029.8.33.13 - Crédit relatif à la déclaration des pourboires - (saisie seulement)
TP-1029.8.36.EC - Crédit pour acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique (nouveau 2009)
TP-1029.8.36.VT - Crédit pour rajeunissement du parc de véhicules-taxis (remplacé par TP-1029.9)
TP-1029.8.61.64 - Crédit pour aidant naturel
TP-1029.8.63 - Crédit pour frais d'adoption
TP-1029.8.66.2 - Crédit pour traitement de l'infertilité
TP-1029.9 - Crédit pour chauffeur ou propriétaire de taxi ou pour rajeunissement du parc de véhicules-taxis
TP-1029.RR - Crédit pour rénovation ou amélioration résidentielles (nouveau 2009)
TP-1079.6 - Pertes, déductions et crédits relatifs à un abri fiscal
TP-1086.R.23.12 - Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble
TP-1129.64 - Impôt spécial relatif à un REEE
VD-358 - Remboursement de la TVQ pour un salarié ou un membre d'une société de personnes
TPF-1.U - Données de la déclaration de revenus (codes à barres) (ImpôtExpert Windows seulement)
TPF-1.W - Sommaire de saisie pour la déclaration de revenus
TPF-1.X - Sommaire de saisie pour les annexes
TPF-1.Y - Sommaire de saisie pour les formulaires TP-128, TP-80 et TP-80.1
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Feuillets de renseignements
Feuillets fédéraux
AGR-1 - Paiements de soutien agricole
RC62 - État de la PUGE
RC210 - Paiements anticipés PFRT
T1-CP - Productions portant visa
T3 - Revenus de fiducie
T4 - Rémunération payée
T4A - Revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources
T4A(OAS) - Relevé de la sécurité de la vieillesse
T4A(P) - Prestations du Régime de pensions du Canada / Régime des rentes du Québec
T4A-RCA - Montants attribués d'une convention de retraite
T4E - Prestations d'assurance-emploi et autres prestations
T4PS - Paiements d'un régime de participation des employés aux bénéfices
T4RIF - Revenu d'un fonds enregistré de revenu de retraite
T4RSP - Revenu provenant d'un REER
T5 - Revenus de placements
T10 - Facteur d'équivalence rectifié
T101 - Frais de ressources
T600 - Certificat de propriété
T1204 - Paiements contractuels de services du gouvernement
T2202 - Montants relatifs aux études et aux manuels
T2202A - Frais de scolarité, montants relatifs aux études et aux manuels
T5003 - Renseignements sur un abri fiscal
T5006 - Capital de risque de travailleurs
T5007 - Indemnités pour accidents du travail, assistance sociale
T5008 - Opérations sur titres
T5013 - Revenus d'une société de personnes
T5013A - Revenus d'une société de personnes (abris fiscaux, renonciation aux frais de ressources)
T5018 - Paiements contractuels
TL11A - Montants relatifs aux études et aux manuels - université étrangère
Feuillets du Québec
RL-1 - Revenus d'emploi et revenus divers
RL-2 - Revenus de retraite et de rentes
RL-3 - Revenus de placements
RL-4 - Impôts fonciers
RL-5 - Prestations et indemnités
RL-6 - Régime québécois d'assurance parentale (RQAP)
RL-7 - Placements dans un régime d'investissement
RL-8 - Montant pour études postsecondaires
RL-10 - Crédit d'impôt relatif à un fonds de travailleurs
RL-11 - Actions accréditives
RL-13 - Certificat de propriété
RL-14 - Renseignements sur un abri fiscal
RL-15 - Revenus d'une société de personnes
RL-16 - Revenus de fiducie
RL-17 - Emploi à l'extérieur du Canada
RL-18 - Opérations sur titres
RL-19 - Versements anticipés de crédits d'impôt
RL-20 - Aide financière à la formation accordée aux travailleurs
RL-21 - Paiements de soutien agricole
RL-22 - Revenu lié à un régime d'assurance interentreprises
RL-23 - Reconnaissance des services de relève bénévole
RL-24 - Frais de garde d'enfants
RL-25 - Revenus d'un régime d'intéressement
RL-26 - Capital régional et coopératif Desjardins
RL-27 - Paiements du gouvernement
RL-28 - Compte de stabilisation du revenu agricole
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