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Le blogue d'impôts canadien et plus, avec notre expert-fiscaliste Gerry Vittoratos.



Aperçu sur les REER - Deuxième partie

par Gerry Vittoratos | févr. 24, 2016   Commentaires:

Dans notre dernier article, nous avons vu les principes de base des REER. Préparez-vous! Cette fois-ci, nous allons plonger dans des eaux plus profondes concernant les REER.

Est-il vrai que je peux contribuer  au REER de mon conjoint et demander la déduction sur ma déclaration?

Oui vous pouvez! Toutefois, le montant que vous êtes autorisé à mettre dans le REER de votre conjoint ne peut pas dépasser votre propre limite de cotisation au REER. L'avantage de cotiser dans un REER au profit du conjoint est d'augmenter les fonds de pension de votre conjoint s’il n'a pas beaucoup de fonds de retraite, ou s’il ne gagnera pas beaucoup de revenus d’ici sa retraite. De plus, le retrait de ces montants sera imposé dans la déclaration de revenus  de votre conjoint* qui, nous l'espérons, sera imposé à un taux inférieur au vôtre.

* Pour que le retrait soit entièrement imposé dans la déclaration de revenus de votre conjoint, ce dernier ne peut pas retirer les fonds du REER au cours des deux (2) années suivant l'année de cotisation. Attention! Si cela se produit, le fisc va réattribuer une partie de ces revenus dans votre déclaration!

Puis-je demander à l'avance ma déduction REER?

D'une certaine manière, oui. Vous pouvez soumettre le formulaire T1213 à l'ARC et indiquer à l'avance le montant des cotisations à un REER que vous ferez durant l'année en cours. L'ARC autorisera alors à votre employeur de réduire vos retenues à la source. Bien entendu, le formulaire doit être présenté au début de l'année afin de profiter pleinement de cette avance.  De plus, n’oubliez pas de faire vos cotisations REER telles que prévues afin d'obtenir l'avantage!

Est-ce que je peux vraiment retirer des fonds de mon REER sans payer de l’impôt pour financer l’achat d’une maison?

Oui, mais avec beaucoup de conditions! Le programme s’appelle le Régime d’Accession à la Propriété (RAP). Vous pouvez retirer jusqu'à 25 000 $ de votre REER et l'utiliser comme versement initial pour l’achat de votre maison. Notez que vous aurez à « rembourser » les fonds retirés de votre REER, et ce, à partir de la deuxième année suivant l’année du retrait. En outre, vous avez 15 ans pour remettre la somme retirée dans le REER en faisant des versements égaux à chaque année sur 15 ans. Vous remboursez en versant des cotisations à votre REER. Si vous ne contribuez pas dans votre REER, le versement qui est requis pour l’année sera ajouté à votre revenu imposable dans votre déclaration de revenus.

D'autres conditions s’appliquent. Vous devez entre autre être un propriétaire d’une maison pour la « première fois » selon la définition de l'ARC, c’est-à-dire que, dans les quatre années précédant l’année du retrait, vous ne viviez pas dans une maison dont vous ou votre conjoint étiez propriétaire.

Puis-je emprunter de mon REER pour poursuivre mes études?

Oui! Encore une fois, beaucoup de conditions! Ce programme est appelé le Régime d’Encouragement à l'Éducation Permanente (REEP). Vous devez être inscrit dans un programme d'enseignement postsecondaire à temps plein pour être en mesure de retirer de l'argent de votre REER sans impôts. Vous pouvez retirer jusqu'à 10 000 $ par an, avec une limite totale de 20 000 $. Vous pouvez participer de nouveau à ce programme lorsque votre REEP sera entièrement remboursé.

Le remboursement se fait en contribuant à votre REER. Vous pouvez retarder votre premier remboursement jusqu'à cinq ans après le premier retrait tant et aussi longtemps que vous êtes étudiant à temps plein. Le remboursement se fait en 10 versements égaux qui s’étendent sur 10 ans.

Puis-je transférer des placements à partir d'un compte non enregistré dans un REER sans payer beaucoup d'impôts?

Oui vous pouvez! Essayons de comprendre la mécanique d'un tel transfert avant de s’y lancer. Lorsque vous transférez des investissements tels que les actions et les fonds communs de placement d'un compte non enregistré à un compte REER, vous êtes considéré avoir «vendu» ces investissements à leur juste valeur marchande à la date du transfert. Par conséquent, si la juste valeur marchande de ces investissements est supérieure à leurs coûts, vous aurez alors des gains en capital à déclarer, et conséquemment, un impôt additionnel à payer. Toutefois, l’inverse n’est pas vrai. Si vos placements perdaient de la valeur, l'ARC ne vous permettra pas de réclamer des pertes en capital parce que, lors d’un transfert de comptes, vous êtes considéré avoir vendu et racheté les mêmes investissements dans la même journée. En fait, pour déclarer une perte en capital, l’ARC exige qu’un délai de 30 jours civils soit écoulé entre la date de disposition et la date de rachat. Ainsi, votre perte de valeur devient ce que l'ARC appelle des «pertes apparentes». En matière d'options, on a déjà vu mieux!

Dans le cas d’une perte de valeur, au lieu de faire un transfert de comptes, vous pouvez plutôt vendre ces investissements sur le marché libre, et les acheter à nouveau dans le compte REER au bout de 30 jours. Vous pourrez alors réclamer votre perte en capital.

En d’autres mots, vendez vos investissements "perdant" que vous souhaitez conserver, attendez 30 jours, et rachetez-les dans votre REER. Vous pouvez alors à la fois placer vos investissements à l’abri de l’impôt, et réclamer une perte en capital.

4 comments

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  1. Melissa | juil. 08, 2016
    Bonjour, j'aurais une question. Si je m'achète une propriété et que je RAP 25 000$ mais que ma mise de fond est de 15 000$, il va demeurer 10 000$ de mon rap/reer. Je compte effectuer des renovations avec ce 10 000$. Est ce que je serai imposer sur ce 10 000$? Est ce que le fisc se mêle dont la manière qu'on a utilisé notre rap?merci!
  2. Carlos Puentes | avr. 21, 2016

    Bonjour.

    1) J'ai des problèmes au moment de télécharger les donnes du fédéral, mais avec revenu Québec il marche très bien.  le logiciel me demande une mise à jour, j'ai le fait, mais rien est passe.

    2) J'ai rempli toute mon info en incluant celui-là du REER, mais le logiciel dit que j'ai laissé un espace en blanc et il me retour à la caisse du REER mais c'est rempli.  qu'est ce-que arrive?

  3. Gerry Vittoratos | mars 03, 2016

    Bonjour M. Therrien,

    Une mise-à-jour est disponible pour ImpôtExpert qui devrait résoudre tous les problèmes que vous avez éprouvés.

    On s'excuse pour les inconvénients.

  4. Guy Therrien | févr. 28, 2016

    Votre programme gèle. Je ne peux pas naviguer.

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