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Les taxes et vos dépenses courantes

par UFile Team Équipe ImpôtExpert | avr. 16, 2019   Commentaires:

Blogue d'ImpôtExpert - Dépenses courantes

Dans le cours normal de la vie quotidienne, nous devons nous procurer des produits et services essentiels. Certaines taxes sont appliquées à ces biens et services, mais y a-t-il des exceptions? Nos experts se sont penchés sur la question.  

Quelles sont les taxes applicables aux dépenses de tous les jours?

Certains des biens et services courants que vous achetez sont assujettis à une taxe de vente, soit la TPS ou la TVH. Dans certaines provinces, une deuxième taxe est ajoutée à la TPS; il s'agit de la TVP (ou TVQ au Québec). Ces taxes de vente sont appliquées à tous les produits et services considérés comme une « fourniture taxable » par le gouvernement. Lorsque vous effectuez des achats, vos reçus indiquent clairement toute taxe ajoutée au prix de vente.

Y a-t-il des dépenses libres de toute taxe de vente?

Oui, et elles visent ce que le gouvernement désigne comme « fourniture détaxée » et « fourniture exonérée ». Une fourniture détaxée est sujette à une taxe de 0 % mais n'en demeure pas moins une fourniture taxable. Pour le consommateur, cela signifie qu’il n’y a aucune taxe de vente à payer sur ces biens ou services. Ceux-ci comprennent entre autres :

  • les médicaments sur ordonnance
  • les produits alimentaires de base (incluant les aliments frais et les aliments non transformés)
  • les produits agricoles et de la pêche
  • les biens et services exportés du Canada
  • les voyages à l’étranger (destination à l’extérieur du Canada)

L’exemption la plus commune porte sur les produits alimentaires de base. Le truc, c’est d’opter pour des aliments frais et sains puisque tout produit alimentaire préparé ou transformé de quelque façon que ce soit est exclu. Par exemple, les salades (sauf celles qui sont en conserve ou sous vide) et les sandwichs (sauf ceux qui sont congelés), typiquement composés d’ingrédients frais, ne font pas partie des fournitures détaxées. Ainsi, les aliments frais et sains comme les fruits et légumes sont bénéfiques non seulement à votre santé mais également à votre budget!

Les fournitures exonérées sont entièrement libres de toute taxe de vente. Elles incluent notamment :

  • les soins médicaux et dentaires (excluant les soins cosmétiques)
  • les services financiers
  • la vente de biens immobiliers (terrain et bâtiments, excluant les nouveaux développements)
  • les frais de scolarité menant à l’obtention d’un diplôme
  • les services de garde d’enfants
  • la plupart des services fournis par des organismes de bienfaisance et des organismes sans but lucratif (OSBL)

Par conséquent, avoir recours à un organisme de bienfaisance ou à but non lucratif s’avère une option à la fois honorable et financièrement judicieuse.

Si je conserve mes reçus, puis-je déduire la taxe de vente sur ma déclaration de revenus?

Cela est peu probable, dans la plupart des cas. À moins qu’il s’agisse de dépenses d’emploi que votre employeur ne vous a pas remboursées ou de droits d’adhésion à une association professionnelle (comme le personnel infirmier, les ingénieurs, les comptables, etc.), vous ne pouvez pas réclamer la taxe de vente payée sur les biens et services que vous avez achetés. Cependant, tout n’est pas perdu; vous pourriez avoir droit au crédit de la TPS, un paiement trimestriel versé par le gouvernement pour aider les particuliers à récupérer une partie ou la totalité de la taxe de vente payée chaque jour. Pour demander ce crédit, vous n’avez qu’à produire votre déclaration de revenus chaque année. Cela dit, vous n’y serez admissible que si votre revenu est inférieur à un certain montant, soit environ 44 000 $ pour une personne seule et environ 54 000 $ pour un couple avec enfant(s).

Moins cher… la demi-douzaine?

Nous avons déjà mentionné que les produits alimentaires préparés ne sont pas détaxés. Il y a toutefois une exception : les desserts. En effet, les produits comme les gâteaux, les pâtisseries, les muffins, les tartes et tartelettes, les biscuits, les beignets, les brownies et les croissants sucrés ne sont assujettis à aucune taxe de vente si vous achetez au moins 6 unités. Ainsi, la prochaine fois que vous passerez à votre comptoir de beignes favori pour y prendre votre café, assurez-vous d’en tirer le maximum!

 

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